Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTRAVENT
DE LA BRETESCHE Olivier

Numéro de dépôt :
96605690
Date de dépôt :
15/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2006

Présentation de la marque CONTRAVENT

Déposée le 15 janvier 1996 par DE LA BRETESCHE Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTRAVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est DE LA BRETESCHE Olivier, domicilié(e) 5, rue de Sfax, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier de la BRETESCHE - France.

La marque CONTRAVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRAVENT est expirée depuis le 15 janvier 2006.

DE LA BRETESCHE Olivier a également déposé les autres marques suivantes : CONTRABOIS , CONTRAFEU , CONTRAFORÊT


DE LA BRETESCHE Olivier - 5, rue de Sfax, 75116 PARIS - France


Olivier de la BRETESCHE - France


Inscription le 8 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344155 - Publication au BOPI 2002-04-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

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